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Marques déposées par FERCHAUD MICHEL
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CHATEAU LES FOSSES DE LA TREILLE Appellation Côtes de Castillon Contrôlée
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES FOSSES DE LA TREILLE Appellation Côtes de Castillon Contrôlée
FERCHAUD MICHEL

Numéro de dépôt :
98713412
Date de dépôt :
08/01/1998
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
08/01/2018

Présentation de la marque CHATEAU LES FOSSES DE LA TREILLE Appellation Côtes de Castillon Contrôlée

Déposée le 8 janvier 1998 par FERCHAUD MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LES FOSSES DE LA TREILLE Appellation Côtes de Castillon Contrôlée »

Le déposant est FERCHAUD MICHEL domicilié(e) 1 chemin des Treilles,33350 SAINT-MAGNE DE CASTILLON (dossier no 2370191) - 33350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel FERCHAUD domicilié(e) 1 chemin des Treilles,33350 SAINT-MAGNE DE CASTILLON (dossier no 2370191) - 33350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LES FOSSES DE LA TREILLE Appellation Côtes de Castillon Contrôlée est expirée depuis le 8 janvier 2018.


FERCHAUD MICHEL - 1 chemin des Treilles,33350 SAINT-MAGNE DE CASTILLON (dossier no 2370191) - 33350 - France


Monsieur Michel FERCHAUD - 1 chemin des Treilles,33350 SAINT-MAGNE DE CASTILLON (dossier no 2370191) - 33350 - France


Renouvellement sans limitation le 14 avril 2008 n°2370191 - Publication au BOPI 2008-04-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-26

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU LES FOSSES DE LA TREILLE".